Depuis 1998, le spécialiste
des locations à la montagne
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CONDITIONS GENERALES D’ADHESION AU CLUB TRAVELHORIZON
EN VIGUEUR A COMPTER DU 17 JANVIER 2011
TRAVELHORIZON BV est une société de droit néerlandais, dont le siège est situé à Randwycksingel 35 6229 EG Maastricht - Pays-Bas, et immatriculée au registre des sociétés à Amsterdam sous le n° 33291866 (ci-après « TRAVELHORIZON »).
Toute adhésion au club TravelHorizon (ci-après « le Club ») implique l'entière adhésion de l’internaute aux présentes Conditions Générales d’Adhésion (ci-après « Conditions Générales d’Adhésion » ou « CGA ») dont l’acceptation se manifeste par le fait de cocher la case prévue à cet effet.
Afin de pouvoir devenir Membre du Club, toute personne doit être majeure et avoir la capacité de contracter conformément aux Conditions Générales d’Adhésion.
Article 1 : Définitions
Article 2 : Adhésion au Club
2.1. L’adhésion au Club permet au Membre de bénéficier de services spécifiques, d’offres promotionnelles privilégiées ou exclusives, d’éventuelles réductions de prix sur les Séjours, ainsi que, pour les Clients, la mise à disposition et la consultation de ses documents de voyage.
2.2. Pour adhérer au Club et bénéficier des éventuelles réductions, les Membres doivent remplir un formulaire en ligne nécessitant le renseignement de certaines informations indispensables.
Toute inscription liée à un formulaire incomplet ou comportant des informations erronées et/ou fantaisistes est susceptible d'être annulée sans indemnité ni préavis par TRAVELHORIZON.
Lors de son inscription, le Membre choisit un identifiant et un mot de passe uniques et personnels qu’il s’engage à ne pas céder ou communiquer à un quelconque tiers.
Le Membre s’engage ensuite à ne pas dupliquer son inscription sans en avoir obtenu l’autorisation préalable de TRAVELHORIZON.
A tout moment qu’ils jugent opportuns, les Membres peuvent décider de se désinscrire du Club dans les conditions prévues dans les Conditions Générales d’Adhésion.
2.3. L’abonnement au Club se fait pour une durée indéterminée.
2.4. Une personne ne peut s’inscrire comme Membre plus d’une fois. Par personne, on entend une personne physique appartenant au même foyer (même nom, même adresse, même adresse email et/ou participation commune aux Séjours.
2.5. Le Membre bénéficie d’un droit de rétractation concernant l’adhésion au Club qu’il peut exercer dans un délai de sept (7) jours à compter de son adhésion, en notifiant l’exercice de cette rétractation par e-mail à l’adresse suivante caroline@travelhorizon.com ou par courrier postal à TRAVELHORIZON Randwycksingel 35 6229 EG Maastricht - Pays-Bas. Il ne bénéficie pas de ce droit dans l’hypothèse où, avant l’expiration de ce délai, il aurait utilisé tout ou partie de ses Points de Fidélité.
Article 3 – Points de Fidélité
3.1. Les Points de Fidélité sont les points acquis par le Membre selon les modalités prévues aux présentes CGA (en ce compris les termes de l’Annexe A) en vigueur au jour du fait générateur de leur octroi. Leur nombre et leur durée de validité à un moment donné sont précisés dans la rubrique « Mon compte » / « Mes bons ».
3.2. Les Points de Fidélité sont attribués à titre personnel et ne sont pas cessibles ni transmissibles à des tiers.
3.3. Utilisation et contre-valeur. Les Points de Fidélité donnent droit à une réduction sur le prix lors de l’achat ferme d’un Séjour sur le Site Internet. Ils s’imputent directement sur le prix à payer lors de la commande d’un Séjour effectuée par le Membre selon les dispositions des Conditions Générales de Vente et des Conditions Générales d’Adhésion (en ce compris les termes de l’Annexe A des CGA) en vigueur au jour de la commande. Les Points de Fidélité sont automatiquement utilisés par date d'expiration la plus proche et s’imputent prioritairement sur les frais de dossier, puis sur le prix du Séjour à concurrence de leur montant total.
3.4. En cas d’exercice du droit de rétractation ou d'annulation de la commande par le Membre, les Points de Fidélité utilisés lors de cette commande ne sont pas utilisés et sont remis à sa disposition pour une utilisation ultérieure dans la limite de la validité des Points de Fidélité.
3.5. Les Points de Fidélité ne peuvent être utilisés de manière cumulée par plusieurs Membres pour l’achat d’un même Séjour.
3.6. Les Points de Fidélité ne peuvent être cumulés avec d’autres réductions de prix ou offres promotionnelles au titre d’un même Séjour.
3.7. Durée de validité. Les Points de Fidélité sont valables exclusivement pendant la durée d’inscription du Membre au Club et pendant une durée de deux (2) ans après leur octroi. Toute désinscription du Club implique donc la perte des Points de Fidélité.
Les points de fidélité peuvent être utilisés uniquement sur les sites www.skihorizon.com, www.travelhorizon.com, www.spahorizon.com, www.totemvoyages.com, www.halloween.be.
3.8 Utilisation des points de fidélité lors du paiement
Article 4 – Parrainage
4.1. Le « Parrainage » est un système d’invitations permettant à un Membre de recevoir une récompense sous forme de Points de Fidélité si un individu s’inscrit au Club sous sa recommandation. Les Membres peuvent parrainer des internautes afin qu’ils s’inscrivent au Club et deviennent à leur tour Membre du Club.
Les Parrains sont informés dès l’inscription de leurs Filleuls à la rubrique : « mon compte/ mes filleuls ».
4.2. Le parrainage est limité à un cercle restreint (proches, amis) de la connaissance effective et physique du Membre parrain. Le Parrain s’engage à n’envoyer des invitations qu’à des adresses email qu’il a obtenues personnellement et directement à titre personnel.
4.3. Le premier achat effectué par l'un de ses Filleuls d’un montant effectivement reglé de plus de 60 € hors réduction appliquées au préalable , le Parrain se voit crédité de Points de Fidélité Filleul tel que précisé en Annexe A. Il peut se voir crédité d’autant de bons d’achat que de Filleuls clients.
4.4. Les Points de Fidélité « Filleul » sont valables un an (1) à compter de leur émission.
4.5. Le recrutement massif de filleuls à des fins directement ou indirectement lucratives par tous moyens est strictement prohibé. Si TRAVELHORIZON était amené à constater de graves irrégularités par un Membre dans l’utilisation de son système de parrainage, il pourrait alors prendre toute mesure adéquate afin de faire cesser ces irrégularités, y compris l’exclusion du Membre sans que celui-ci ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation.
Article 5 – Protection des Données Personnelles de l’Utilisateur
5.1. Le Site a été régulièrement déclaré auprès de la Dutch Data Protection Authority (Dutch DPA) et de la CNIL.
5.2. Les informations que vous communiquez sur le Site permettent à TRAVELHORIZON ainsi qu'à ses partenaires, de traiter et d’exécuter ses commandes et de proposer des services et des offres adaptées. Conformément aux dispositions de la loi néerlandaise sur la protection des données personnelles en vigueur (Wet Besherming Persoonsgegevens) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite loi Informatique et Libertés, les informations indispensables à TRAVELHORIZON, ainsi qu'à ses partenaires pour traiter et exécuter l’adhésion, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître ainsi qu'à améliorer les services qui vous sont proposés, tout en en assurant leur sécurité.
5.3. Sous réserve d’obtenir le consentement préalable du Membre, TRAVELHORIZON est susceptible de transmettre les informations qui le concernent à ses partenaires commerciaux, au-delà des transmissions d'informations qui sont strictement nécessaires pour exécuter l’adhésion.
5 .4. Les données personnelles ainsi communiquées pourront être utilisées par TRAVELHORIZON pour l’envoi de newsletters et la promotion de produits ou services analogues à ceux fournis par TRAVELHORIZON. La désinscription à ces newsletters et la possibilité de s’opposer à l‘utilisation des données personnelles sera offerte chaque fois qu’un courrier électronique sera envoyé.
5 .5. Conformément aux dispositions de la loi néerlandaise sur la protection des données personnelles en vigueur (Wet Besherming Persoonsgegevens) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ainsi qu’un droit d’opposition. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l’adresse suivante caroline@travelhorizon.com ou par courrier postal au Service Client de TRAVELHORIZON, Randwycksingel 35 6229 EG Maastricht - Pays-Bas.
Article 6 – Droits de Modification
6 .1. TRAVELHORIZON se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier les CGA sans notification autre qu’une publication des CGA modifiées sur le Site, et d’interrompre ou de mettre fin au programme de fidélité par simple notification par courrier électronique envoyée à l’adresse déclarée au Club, sans que cela ne donne droit à aucune indemnité de quelque nature ou forme que ce soit.
6 .2. Néanmoins, en cas de suppression du programme de fidélité, le Membre conserve la totalité de ses Points de Fidélité acquis jusqu’à leur utilisation/épuisement total et pendant leur durée de validité.
6 .3. Au cas où les présentes CGA auraient été violées, ou exécutées de manière incorrecte par suite de problèmes techniques ou autres, TRAVELHORIZON se réserve le droit de rectifier le nombre de Points de Fidélité affichés afin qu’il corresponde au nombre effectivement acquis au terme des Conditions Générales d’Adhésion et de Vente en vigueur. Dans l’hypothèse où le Membre obtiendrait ou utiliserait les Points de Fidélité de manière fautive ou frauduleuse, TRAVELHORIZON pourrait résilier l’adhésion dudit Membre, qui ne bénéficierait plus des Points de Fidélité acquis dans les conditions fautives ou frauduleuses, sans préavis ni indemnité.
6.4. En cas de difficulté rencontrée par le Membre, toute réclamation doit être adressée dans les meilleurs délais, par e-e-mail à l’adresse suivante caroline@travelhorizon.com ou par courrier postal à TRAVELHORIZON Randwycksingel 35 6229 EG Maastricht - Pays-Bas.
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ANNEXE A – POINTS DE FIDELITE
Le fait générateur suivant : |
Donne droit à l’octroi de : |
Délai d’attribution : |
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|
Inscription complète au Club (en ce compris réponse à tout le formulaire et à tous les questionnaires) |
200 points |
48h après l’inscription |
Commande, achat ferme, paiement définitif et réalisation d’un Séjour |
1 point pour 1 euro payé (calculé sur le prix tel que réduit le cas échéant après utilisation de Points de Fidélité) |
48h après la date de fin du séjour |
Commande, achat ferme, paiement définitif et réalisation d’un Séjour par un Filleul |
1500 points |
48h après la date de fin du séjour |
Pour le fait générateur suivant : |
Le nombre de points suivant : |
Donne droit à une réduction de : |
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Achat d’un Séjour |
50 points |
1 euro |
Pour les commandes réalisées en devise, la valeur du point est déterminée par la contre-valeur en euro en utilisant le taux de la devise au jour de la transaction.
Conditions Spéciales de l’opération « SkiHorizon 10 ans »
en vigueur à compter du 30 avril 2011
L’opération nommée « SkiHorizon 10 ans » est une opération commerciale promotionnelle exceptionnelle se déroulant du 13/09/2010 au 31/08/2011 et disponible sur les sites suivants :
www.skihorizon.fr, www.skihorizon.nl www.skihorizon.de, www.skihorizon.co.uk, www.travelhorizon.fr, www.travelhorizon.nl, www.travelhorizon.de, www.travelhorizon.co.uk, www.spahorizon.fr, www.spahorizon.nl, www.spahorizon.de, www.spahorizon.co.uk, www.net4ski.fr, www.net4ski.co.uk, www.net4ski.nl, www.net4sea.fr, www.net4sea.co.uk, www.net4sea.nl, www.totemvoyages.com, www.halloween.be, www.sportura.nl, www.chalettravel.nl
Article 1 : Définitions
Article 2 : Objet
L’Opération consiste à attribuer de manière exceptionnelle des Points de Fidélité, tels que définis dans les CGA, dont le mode de calcul et la durée de validité sont propres à l’Opération et sont fixés par les Conditions Spéciales.
En conséquence, tout Point de Fidélité attribué dans le cadre de l’Opération et non utilisé dans les conditions et selon les modalités précisées ci-après sera annulé sans que le Client ou le Membre puisse prétendre à une quelconque
compensation ou indemnité de la part de TRAVELHORIZON.
Peuvent participer à l’Opération tout Membre et tout Client ainsi que tout nouveau Membre inscrit pendant la Durée de l’Opération.
Il est précisé en tant que de besoin que :
- seules des personnes physiques majeures peuvent participer à l’Opération et
- toute personne ayant seulement participé, effectué et/ou réservé un séjour via CE et professionnels AGV n’est pas éligible à l’Opération.
Les Points de Fidélité attribués définitivement dans le cadre de l’Opération sont valables sur tous les produits – hors séjour avec vol – et cumulables avec les promotions et offres spéciales mais non cumulables avec les réductions cartes et CE.
Comme explicité ci-dessus dans l'article 3.8 des CONDITIONS GENERALES D’ADHESION AU CLUB TRAVELHORIZON: Le montant total des réductions dont le Client peut bénéficier ne peut excéder 10% du prix affiché de la réservation.
o Exemple 1 : vous disposez de 60€ en point de fidélité et le montant à régler en totalité est de 400€. Vous pouvez utiliser au maximum 40€ en points de fidélité pour régler cette réservation
o Exemple 2 : vous disposez de 60€ en point de fidélité et le montant à régler en totalité est de 800€. Vous pouvez alors utiliser la totalité de vos points de fidélité représentant 60€ pour régler cette réservation
Article 3 : Déroulement de l’opération – Clients des marques SkiHorizon, TravelHorizon, SpaHorizon, Net4ski et Net4sea
Durant toute la Durée de l’Opération, les Points de Fidélité acquis par le Client au mardi 06/09/2010 minuit, heure d’Amsterdam, et dont le solde est consultable sur son compte personnel accessible via le Site Internet (ci-après désigné le « Solde Initial ») peuvent être multipliés jusque par 10 (dix) selon les conditions et modalités déterminées ci-après.
Les Points de Fidélité ainsi attribués seront crédités sur le compte du Client de la façon suivante :
- Points de Fidélité attribués au titre de l’Opération : Le Solde Initial est multiplié par 5 (cinq) à compter du 13/09/2010. Les Points de Fidélité ainsi acquis sont utilisables par le Client pour tout achat d’un Séjour jusqu’au 31/08/2011 ;
- Points de Fidélité attribués au titre de l’année suivant l’Opération : Dans l’hypothèse où le Client aura procédé à l’achat d’un Séjour pendant la Durée de l’Opération, le Solde Initial sera une nouvelle fois multiplié par 5 (cinq) à compter du 13/09/2011. Les Points de Fidélité ainsi acquis et les points acquis par le Client au titre de la réservation d’un Séjour effectuée pendant la Durée de l’Opération seront utilisables par le Client jusqu’au 30/04/2012.
Si le Client ne procède pas à l’achat d’un Séjour avant le 31/08/2011, les Points de Fidélité attribués au Client au titre de l’Opération seront annulés et le Client retrouvera le Solde Initial acquis au 06/09/2010.
Si le Client qui a procédé à un achat pendant la Durée de l’Opération ne procède pas à l’achat d’un Séjour avant le 30/04/2012, les Points de Fidélité attribués au titre de l’année suivant l’Opération seront annulés. Le Client conservera les Points de Fidélité attribués pour la réservation d’un Séjour effectuée pendant la Durée de l’Opération.
Les Points de Fidélité acquis hors réservation (par exemple les points attribués en compensation de la qualification complète du profil sur le Site internet) sont pris en compte dans la base de calcul des Points de Fidélité attribués au titre de
l’Opération. En revanche, lesdits points ne seront pas pris en compte dans la base de calcul des Points de Fidélité attribués au titre de l’année suivant l’Opération. Seul le fait d’effectuer une réservation valide (en ce compris une réservation d’un
Séjour intégralement effectué et non annulé ou remboursé) pendant la Durée de l’Opération permettra d’obtenir la multiplication des Points de Fidélité au titre de l’année suivant l’Opération.
Si le Client dispose au 06/09/2010 d’un solde de Points de Fidélité inférieur à 300, ses Points de Fidélité ne sont pas multipliés par 10 (dix) comme exposé supra. Cependant, Travelhorizon lui attribue exceptionnellement un nombre de Points de
Fidélité correspondant à la différence entre 3000 et le nombre de Points de Fidélité dont il est titulaire au 06/09/2010, de telle sorte que le Client dispose d’un solde de 3000 Points de Fidélité, utilisables en 1 (une) fois pendant la Durée de l’Opération.
Aucun point supplémentaire lié à l’Opération ne lui sera attribué au titre de l’année suivant l’Opération.
Les Points de Fidélité attribués dans le cadre de l’Opération sont valables sur toutes les marques participant à l’Opération pendant la Durée de l’Opération et le cas échéant, l’année suivant l’Opération.
Remarques :
Exemple :
Article 4 : Déroulement de l’opération – Membres non Client des marques Skihorizon, Travelhorizon, Spahorizon, Net4ski et Net4sea
Tout Membre qui n’est pas encore Client se verra attribuer :
- 9000 points supplémentaires, s’il s’est inscrit avant le 30 avril 2009
- ou 3000 points supplémentaires, s’il s’inscrit entre le 30 avril 2009 et le 01 septembre 2011
Ces points peuvent être utilisés pendant la Durée de l’Opération. Au delà, ces points sont annulés.
Exemple : Un Membre dispose de 200 points pour la saisie de son profil avant le 06/09/2010. Grâce à l’Opération, son compte est crédité de 3000 Points de Fidélité supplémentaires, soit 3200 points au total.
Remarque : tout nouveau Membre inscrit au Club pendant la Durée de l’Opération se voit créditer automatiquement 3000 Points de Fidélité, utilisables pendant la Durée de l’Opération. A défaut d’utilisation avant le 30/04/2011, lesdits points seront annulés.
Article 5 : Déroulement de l’opération – Membres et Clients des autres marques (Totem, Halloween, Sportura, Chaletravel)
Tout Membre qui n’est pas encore Client se verra attribuer :
- 9000 points supplémentaires, s’il s’est inscrit avant le 30 avril 2009
- ou 3000 points supplémentaires, s’il s’inscrit entre le 30 avril 2009 et le 01 septembre 2011. Ces points peuvent être utilisés pendant la Durée de l’Opération. Au delà, ces points sont annulés.
Les clients et membres de ces marques dont l’adresse e-mail n’est pas référencée par TravelHorizon en qualité de Membre sont invités à s’inscrire au Club pour automatiquement bénéficier de l’offre d’attribution de 3000 Points de Fidélité.
Tout Membre qui n’est pas encore Client se verra attribuer :
- 9000 points supplémentaires, s’il s’est inscrit avant le 30 avril 2009
- ou 3000 points supplémentaires, s’il s’inscrit entre le 30 avril 2009 et le 01 septembre 2011 Ces points peuvent être utilisés pendant la Durée de l’Opération. Au delà, ces points sont annulés.
Article 7 : Stipulations générales
TravelHorizon se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier les Conditions Spéciales sans notification autre qu’une publication des Conditions Spéciales modifiées sur le Site Internet, sans que cela ne donne droit à aucune indemnité de quelque nature ou forme que ce soit.
En cas de modification des présentes Conditions Spéciales, le Membre conservera les Points de Fidélité attribués dans le cadre de l’Opération en application des Conditions Spéciales avant modification.
Au cas où les Conditions Spéciales auraient été violées ou exécutées de manière incorrecte par suite de problèmes techniques ou autres, TRAVELHORIZON se réserve le droit de rectifier le nombre de Points de Fidélité attribués dans le cadre de l’Opération. Dans l’hypothèse où un Membre obtiendrait ou utiliserait des Points de Fidélité de manière fautive ou frauduleuse, TRAVELHORIZON pourrait résilier l’adhésion au Club dudit Membre, sans indemnité ni préavis.
En cas de difficultés, toute réclamation doit être adressée dans les meilleurs délais au service client par e-mail à l’adresse suivante : caroline@travelhorizon.com ou par courrier postal adressé à TravelHorizon BV, Randwycksingel 35, 6229 EG Maastricht, Pays-Bas.
